Conditions particulières
Les devis sont gratuits. Les croquis, dessins et plans restent ma propriété, toutes copies restant donc interdites.
Toutes les productions sortent de mon atelier. La fabrication est artisanale selon les plans et les dessins prévus lors de l’élaboration du devis. Un certificat d’exemplarité est délivré pour des œuvres originales et ayant le statut de pièce unique.
Sachant que le bois est une matière vivante sujette aux variations de température et d’humidité, mes productions ne sont pas garanties contre le chauffage abusif ou un manque d’humidité altérant la structure du matériau.
Les prix indiqués sur le devis sont fermes et définitifs, sauf pour les travaux de restauration supplémentaires où, il est possible qu’il y ait un dépassement de prix, pour des raisons techniques. Dans ce cas-là, un nouveau devis complètera le premier.
Le paiement s’effectuera en deux fois :
- Un acompte de 20% est demandé à la réservation ou commande
- Le paiement du solde de l’œuvre sera effectué avant la livraison de l’œuvre, après confirmation de la banque que le versement est régularisé.
Le transport des objets reste à la charge de mon entreprise.
La clause de réserve de propriété sera exercée de plein droit dans les conditions prévues par la loi du 12 mai 1980.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon sera le seul compétent pour régler celui-ci.
